NEXUS / FINANZ
Guide - Paramétrage TVA - décompte avec intégration NEXUS HEIM
 
Table des matières
1. Préface
2. Paramètres et exigences générales du programme
2.1 Remarques importantes
2.2 Paramètres du programme
2.2.1 Paramétrage dans le registre «comptabilité générale»
2.2.2 Attribuer un formulaire de taxe
2.3 Définir les codes TVA
2.3.1 Saisir les codes de TVA
2.3.2 Attribuer un code de taxe proposition dans les comptes (plan comptable)
2.3.3 Remarque importante concernant les écritures avant le change
2.4 Adaptations de la part de heim.NET
2.4.1 Attribuer le taux de TVA sur la prestation dans le catalogue des prestations
2.4.2 Activer la TVA sur le mandat EMS
2.4.3 Impression de la TVA sur la facture
3. Contrôles avant le traitement du décompte TVA
3.1 Contrôle des écritures des comptes assujettis à la TVA
3.2 Créer une vérification TVA
3.3 Etablir un décompte TVA provisoire
4. Traitement du décompte de la TVA
4.1 Clôturer les écritures avec code TVA
4.2 Etablir le décompte TVA définitif
4.3 Décompte TVA corrigé
4.4 Comptabilisation dans la comptabilité financière

Préface

Cette liste de contrôle est destinée à aider les utilisateurs à mettre en place et à travailler avec la TVA. Il décrit notamment une procédure permettant de créer un relevé de TVA de manière structurée.
La description suivante n'est pas exhaustive et ne décrit pas toutes les possibilités et tous les détails du logiciel. Pour plus de détails, veuillez consulter le manuel.

Paramètres et exigences générales du programme

Remarques importantes



Veuillez vous assurer que les étapes énumérées au chapitre 2 sont correctement configurées avant de commencer à travailler ou à enregistrer avec des codes TVA.
Un nouvel exercice commercial est le meilleur moment pour activer la fonctionnalité TVA.
Il est également possible d'introduire des écritures de TVA dans l'année commerciale en cours (modification au début d'un trimestre).

Paramètres du programme


Paramétrage dans le registre «comptabilité générale»


Menu: Administration / Outils / Paramètres




  1. «Plausibiliser le taux d'imposition» doit absolument être activé. Cela permet d'éviter qu'une écriture soit passée sur un compte avec un taux de TVA mémorisé sans écritures de TVA.


  1. Vérifiez la composition du texte de l'écriture automatique de la TVA.

(configuration par défaut = <Ecriture GL, 30> - <Ecriture de taxe,30>)
<Ecriture GL,30> Le texte de l'écriture comptable est inscrit avec 30 caractères.
<Ecriture de taxe,30> Le texte du taux TVA est repris, avec 30 caractères.

Attribuer un formulaire de taxe


Menu: Mandats / Impôts – groupe décompte
Le formulaire à utiliser pour le règlement de l'impôt est paramétré ici.

    • 1. Ouvrez la fonction avec le bouton «Formulaire impôts»
    • 2. Supprimez la date «A…. « de l'entrée du Formularie «Suisse impôt sur solde 2018»
    • 3. Terminez l'action en cliquant sur le bouton «Mémoriser»



Indication:
Il est obligatoire d'avoir au moins un groupe de décompte.

Définir les codes TVA

Veuillez noter les points ci-dessous:

Saisir les codes de TVA


Menu: Mandats / Taux de taxes

Structure des taux de TVA (exemple de proposition!)

Taux TVA

Taux forfaitaire

Code TVA

Chiffre impôt

Chiffre d'affaire

Remarques

0.00%

0.00%

10

-

230

exclues

2.50%

0.10%

11

322

200


7.70%

0.60%

12

322

200


7.70%

2.00%

13

322

200


7.70%

2.90%

14

322

200


7.70%

3.50%

15

322

200


7.70%

4.30%

16

322

200


7.70%

5.10%

17

322

200


7.70%

5.90%

18

322

200


0.00%

0.00%

90

-

900

subventions

0.00%

0.00%

91

-

910

donations


Attribuer un code de taxe proposition dans les comptes (plan comptable)


Comptabilité générale / Plan comptable



Remarque:
Si un seul taux de TVA est appliqué à un compte COFI, il peut être "fixé" (voir le champ d'option après le code TVA).

Remarque importante concernant les écritures avant le change

Les écritures déjà existantes sur les comptes correspondants avant la mise en place du paramétrage TVA n'ont pas encore d'écritures TVA et ne sont pas incluses dans le décompte TVA.

Adaptations de la part de heim.NET


Pour que les prestations soient correctement comptabilisées avec la TVA depuis heim.NET, les adaptations suivantes doivent être effectuées. Il est important de savoir que les taux de TVA doivent déjà être créés dans Finance (voir point 2.3).

Attribuer le taux de TVA sur la prestation dans le catalogue des prestations

  1. Gérer le cataloque des prestations

  1. Ouvrir la prestation et saisir le code TVA correctement


Indication:
Si les prestations sans TVA doivent être représentées sur la facture avec 0%, le code TVA doit également être enregistré pour la prestation.

Activer la TVA sur le mandat EMS

Dans heim.NET, il est possible de choisir par mandat s'il est nécessaire de travailler avec TVA ou pas.
La TVA est activée par le mandat de la manière suivante:

  1. Ouvrir: Mandats / EMS / Modifier mandats

  1. Passer à l'onglet «ID-Nummer/ Numéro d'identification TVA„ et activer la case «Soumis à la TVA». Adapter le type de décompte et l'arrondissement pour la TVA. Avec "Mémoriser" et "Fermer", il est possible de quitter le masque avec les paramètres du mandat.



IMPORTANT Si le mandant financier est un mandant propre, il FAUT également cocher la case «Assujetti TVA (MWSt-pflichtig)

Impression de la TVA sur la facture

Pour que la TVA soit imprimée sur la facture, cela doit d'abord être paramétré par mandat. Cela s'active comme suit:

  1. Ouvrir: Administration / Outils / Options

  1. Sélectionner les paramètres d'impression (de compte) et activer «Impression code TVA et montant»

Contrôles avant le traitement du décompte TVA

Contrôle des écritures des comptes assujettis à la TVA

Menu: Compta. Générale / Extrait de compte

  1. Etablir un extrait de compte de tous les comptes assujettis à la TVA


Remarque:
A l'aide d'une variante de plan comptable, dans laquelle seuls les comptes soumis à la TVA sont gérés, les comptes correspondants peuvent être sélectionnés et évalués rapidement.

  1. Contrôles des écritures

=> Il y a les codes à chaque enregistrement?
=> Le code correct a-t-il été utilisé?
=> Le montant de la TVA a-t-il été correctement comptabilisé sur le compte de la TVA (compte 2015)?

Créer une vérification TVA


Grâce à la vérification de la TVA intégrée dans le programme, les montants de TVA comptabilisés sont recalculés pour tous les mouvements avec le code TVA utilisé et il est vérifié si la TVA a été traitée correctement dans le système ou s'il existe des différences.
Menu: Comptabilité générale / Vérification TVA

Après le processus d'exportation, un fichier Excel s'ouvre.
Le tableau croisé dynamique doit être actualisé, pour que les données exportées s'affichent.

La réconciliation des données est désormais possible.

  • Les chiffre d'affaire par compte peuvent être rapprochés dans la comptabilité générale (comptab. financière)
  • Les montants de TVA calculés et comptabilisés sont affichés.
  • Aucun montant ne devrait être indiqué dans la colonne «différence».
  • Le montant de la taxe devrait correspondre au compte TVA dans le bilan.

    Une fois que tous les contrôles ont été effectués avec succès, vous pouvez poursuivre avec la déclaration de TVA.

    Etablir un décompte TVA provisoire


    Menu: Comptabilité générale / Journal de taxe


  1. Genre décompte „Provisoire"
  2. Régler la date de la période de décompte (généralement sur le trimestre à décompter)
  3. Activer ou désactiver la case «Reprendre / Inclure les écritures de la période précédente qui ne sont pas définitivement décomptées"

Remarque:
Dans la pratique les deux versions sont utilisées. Certains établissements préfèrent établir un décompte séparé pour les "inscriptions tardives".
Dans ce cas, le flag peut être désactivé.

  1. En cliquant sur le bouton "OK", la liste s'affiche.








  1. Contrôler/vérifier la récapitulation (dernière page) avec le détail du compte 2015.


  1. Contrôler les taux de TVA avec le chiffre d'affaires et la taxe comptabilisée

Contrôle croisé, par ex. du code TVA 17

  1. Lorsque tous les travaux préparatoires et les contrôles ont été réalisés avec succès, le traitement définitif peut être effectué.

=> voir point 4

Traitement du décompte de la TVA

Clôturer les écritures avec code TVA

Menu: Comptabilité générale / Clôturer écritures


Remarque:
Pour tous les types d'écritures sélectionnés dans ce masque de sélection, les écritures avec code TVA seront transformé avec statut "D" (définitif).
Veuillez vérifier exactement les données avant d'exécuter la fonction.
1. Adapter la date de… - au (généralement la période de décompte)
2. Activer la coche «Uniquement les écritures avec taxe»
3. Désactiver uniquement "Seules les écritures propres (utilisateur)»
4. Activer tous les types d'écritures.
5.Button „Exécuter"
6. Avis d'exécution:

Etablir le décompte TVA définitif

Le déroulement de l'établissement définitif du décompte TVA est presque exactement le même que pour la version provisoire.
Les différences sont que

  • le type de décompte est changé en "définitif" et
  • une désignation du décompte peut être saisie

















    Décompte TVA corrigé


    Pour intégrer des 'retardataires' dans la période de décompte en cours après le traitement définitif de la TVA, il est possible de créer un 'Décompte TVA corrigé'.
    Pour cela
  • mettre le type/genre décompte sur «Corrigé», et
  • sélectionner le numéro de journal du décompte définitif correspondant


En cliquant sur "OK", le décompte complété, par les écritures encore comptabilisées après l'établissement du décompte définitif, est alors établi.
Remarque:

  • Cette version ne convient toutefois que tant que vous n'avez pas encore envoyé le décompte.
  • Si l'envoi a déjà été effectué, il est préférable d'apporter les corrections au cours du trimestre suivant (voir 3.3, point 3, flag "Inclure les écritures de la période précédente qui n'ont pas été définitivement décomptées").







Comptabilisation dans la comptabilité financière


Remarque:
Aucune écriture comptable n'est générée lors de l'émission du relevé de TVA.
Vous trouverez ci-dessous une description possible de la marche à suivre après l'émission du décompte TVA.
1. Utiliser le décompte TVA comme pièce comptable et supprimer le solde du compte 2015 au moyen d'une écriture générale:
2015 à 2019 (TVA à régler)
2. Si le livre des créanciers est utilisé:
Saisie d'une facture créancier avec imputation compte 2019 au créancier.
3. Après le paiement de la facture, la procédure est terminée.











































Version

Datum

Benutzer

Änderung

1.0

Unbekannt

Adrian Stettler

Erstellen Checkliste

2.0

30.08.2012

Dominik Weber

Anpassen Checkliste an Layout Domis

2.0

20.12.2012

Josephine Renggli

Nachtrag der MWSt Nummerierung und Ansätze

2.1

10.11.2015

Adrian Stettler

Generelle Überarbeitung und Ergänzungen (Steuerverprobung, etc.)

2.2

01.11.2018

Jochen Loescher

Anpassung an neue Steuersätze und Ergänzung ‚Korrigierte Abrechnung'

2.3

18.01.2019

Jochen Loescher

Neutralisierung, Layoutanpassungen